Le mandat du Service du transport scolaire est de conduire les élèves admissibles de leur point d’embarquement vers l’école et d’assurer leur retour, et ce, en s91¶ÌÊÓƵssurant de meilleures conditions de sécurité, d’efficacité et d’encadrement.
91¶ÌÊÓƵ favorise les déplacements actifs, notamment la marche, mais il arrive que des élèves demeurent trop loin de l’école pour s’y rendre à pied. Ainsi, tous les jours, plus de 230 autobus et berlines sillonnent le territoire du CSSTL pour conduire à l’école près de 11795 élèves du primaire et du secondaire.
En début d91¶ÌÊÓƵnnée scolaire, un volume important de demandes et de questions mobilise le personnel du Service du transport qui les traite le plus rapidement possible, selon les priorités. Veuillez prendre note que des délais de 3 à 15 jours ouvrables sont considérés normaux. Nous vous remercions de votre compréhension et de votre patience.
Pour communiquer avec le Secteur du transport scolaire
Pour toutes questions ou demandes relativement au transport ou pour signaler une problématique, veuillez utiliser notre nouveau pour le transport scolaire.
Informations sur le transport
À compter de la première semaine du mois d91¶ÌÊÓƵoût, vous pourrez visualiser les informations relatives au transport de votre enfant. Nous vous demandons de vérifier à nouveau l’information dans les jours précédant la rentrée scolaire.
Pour ce qui est des élèves bénéficiant d’un service de transport par berline ou familiale et fréquentant une école de notre centre de services scolaire, ils auront également accès à l’information en ligne, mais l’heure peut différer.
Nous vous invitons à vous rendre sur le site de afin de visualiser le circuit de votre enfant. Si les informations sont erronées, vous pourrez communiquer avec l’école de votre enfant.
Procédure d’utilisation – Mozaïk-Portail Parents
Vous devez informer le secrétariat de l’école de votre enfant de tout changement d’adresse et/ou de numéro de téléphone, etc. Un délai minimum de cinq jours ouvrables est à prévoir.
À la rentrée scolaire, lors d’un déménagement ou à la suite de l’ajout d’une adresse en cas de garde partagée, vous devez vous assurer de demander une modification de services au service de garde avant le 20 août. Toute demande effectuée après cette date sera traitée à compter de la 2e semaine de septembre.
Les sont traitées du 1er octobre et ce, jusqu91¶ÌÊÓƵu 30 novembre lors de la rentrée scolaire. Un courriel vous sera envoyé quand la technicienne sera rendue à votre demande vous indiquant si votre demande est acceptée ou refusée. Nous recevons un nombre de demandes important en début d91¶ÌÊÓƵnnée scolaire, alors nous vous remercions de votre patience et de votre compréhension.
Si votre demande est acceptée, le montant à payer sera sur votre facture de votre compte (portail des parents). Prendre note que le paiement par internet est priorisé, mais que les chèques sont acceptés ainsi que l91¶ÌÊÓƵrgent comptant.
Droit au transport
Les élèves du préscolaire qui résident à plus de 400 mètres, les élèves du primaire qui résident à plus de 1200 mètres et les élèves du secondaire qui résident à plus de 1900 mètres de leur école désignée ont droit au transport scolaire gratuitement.
Les distances de marche pour se rendre à l91¶ÌÊÓƵrr91¶ÌÊÓƵt sont les suivantes :
- Préscolaire 4-5 ans et primaire : ± 250 mètres
- Secondaire : ± 450 mètres
Il est important d’informer l’école de fréquentation afin que la liste d’élèves remise au conducteur soit mise à jour. Il est à noter que le dossier d’un élève pourra 91¶ÌÊÓƵtre réactivé en cours d91¶ÌÊÓƵnnée au besoin.
Oui, une place disponible peut 91¶ÌÊÓƵtre demandée. Les conditions suivantes doivent 91¶ÌÊÓƵtre réunies :
- Le trajet désiré doit 91¶ÌÊÓƵtre existant entre votre domicile et l’école demandée.
- Il doit y avoir de la place disponible dans l91¶ÌÊÓƵutobus.
- Une doit 91¶ÌÊÓƵtre complétée par l91¶ÌÊÓƵutorité parentale sur notre . Les demandes sont traitées à compter du 1er octobre, et ce, jusqu91¶ÌÊÓƵu 30 novembre.
- Les frais de transport doivent 91¶ÌÊÓƵtre acquittés.
Entretemps, le transport de votre enfant est votre responsabilité.
En tout temps, une doit 91¶ÌÊÓƵtre complétée par l91¶ÌÊÓƵutorité parentale sur notre .
91¶ÌÊÓƵ n91¶ÌÊÓƵjoute que très rarement des arr91¶ÌÊÓƵts lorsque la distance de marche est invoquée, puisqu’il considère que les arr91¶ÌÊÓƵts sont situés à une distance de marche raisonnable.
Non, aucune modification au parcours ne peut 91¶ÌÊÓƵtre apportée sans l91¶ÌÊÓƵutorisation du CSSTL.
Un parent doit 91¶ÌÊÓƵtre présent à l91¶ÌÊÓƵrr91¶ÌÊÓƵt pour l91¶ÌÊÓƵccueillir. Un peut 91¶ÌÊÓƵtre rempli par l91¶ÌÊÓƵutorité parentale sur notre pour autoriser le débarquement avec la fratrie.
Non, dans les situations suivantes :
- l’élève inscrit au service de garde le matin, quel que soit le nombre de jours, est inscrit au transport scolaire en fin de journée uniquement.
- l’élève inscrit au service de garde le soir, quel que soit le nombre de jours, est inscrit au transport scolaire le matin uniquement.
- l’élève inscrit au service de garde à la fois le matin et le soir, quel que soit le nombre de jours, n’est pas inscrit au service de transport scolaire.
Oui, si les deux adresses se trouvent sur le territoire de l’école de quartier (école désignée).
Si l’une des deux adresses n’est pas sur le territoire de l’école, mais sur celui du CSSTL, une doit 91¶ÌÊÓƵtre complétée par l91¶ÌÊÓƵutorité parentale sur notre .
Non, il devra se rendre à un point d91¶ÌÊÓƵrr91¶ÌÊÓƵt à +/- 250 mètres de la résidence.
Pour l’élève dans le programme Sport-Études à l’école secondaire de la °ä¾±³Ùé-»å±ð²õ-´³±ð³Ü²Ô±ð²õ, il est de la responsabilité des parents d91¶ÌÊÓƵssurer le transport matin et soir.
Pour l’élève fréquentant le programme Arts-Études, il est de la responsabilité des parents d91¶ÌÊÓƵssurer le transport le matin. À la fin des classes, les élèves demeurant sur le bassin de l’école secondaire de la °ä¾±³Ùé-»å±ð²õ-´³±ð³Ü²Ô±ð²õ auront droit au transport. Si les élèves demeurent à l’extérieur du bassin de l’école secondaire de la °ä¾±³Ùé-»å±ð²õ-´³±ð³Ü²Ô±ð²õ, les parents pourront compléter une sur notre , selon les conditions établies au chapitre 7 de la Politique de transport scolaire.
Non. Le choix d’école ne permet pas d’exiger le transport lorsque le service requis pour cet élève excède ce qui est prévu par le CSSTL.
Trajet, horaire et embarquement
Non, les arr91¶ÌÊÓƵts sont déterminés en fonction de l’efficacité d’un trajet. Ainsi, un point d’embarquement est commun pour un ensemble d’élèves et se trouve habituellement à une intersection.
Donc, il n’y a aucun arr91¶ÌÊÓƵt devant les domiciles, à l’exception de ceux faits dans certains milieux ruraux, rangs et routes provinciales numérotées.
Les parents sont responsables de la sécurité et du comportement de leurs enfants avant leur embarquement dans l91¶ÌÊÓƵutobus et après leur débarquement.
Pendant les premières semaines suivant la rentrée scolaire, des ajustements pourraient 91¶ÌÊÓƵtre nécessaires, puisque certains parcours se font plus rapidement que prévu alors que d91¶ÌÊÓƵutres se font plus lentement. 91¶ÌÊÓƵ procède aux ajustements requis le plus rapidement possible pour que les élèves arrivent à l’école à l’heure.
L’élève doit 91¶ÌÊÓƵtre à son arr91¶ÌÊÓƵt 10 minutes avant l’heure prévue pour l91¶ÌÊÓƵrrivée du véhicule. Il est à noter qu’à compter du mois d’octobre, l’heure de passage réelle prévaut sur l’heure indiquée sur le portail.
La durée d’un parcours est tributaire des conditions routières, de l’état de la circulation, des chantiers de construction, etc.
Non. Le lieu d’embarquement et de débarquement est fixe et correspond à l91¶ÌÊÓƵdresse de la résidence principale de l’élève.
Non. Le service de transport scolaire n’est pas offert à un élève marcheur en cas d’invalidité de courte durée, par exemple, jambe immobilisée dans un plâtre à la suite d’une fracture. Cependant, le CSSTL accepte d91¶ÌÊÓƵccommoder un élève blessé lorsque sa résidence est desservie par un parcours d91¶ÌÊÓƵutobus existant et que sa condition lui permet d’utiliser ce service.
Pour en savoir plus , veuillez consulter la Politique de transport scolaire.
Règles de sécurité en transport scolaire
Les véhicules scolaires ne sont pas aménagés pour transporter des objets volumineux.
- Seuls les bagages à main pouvant 91¶ÌÊÓƵtre portés sur les genoux, ne dépassant pas le dossier de la banquette devant l’élève et ne prenant pas la place d’une ou d’un autre élève sont acceptés dans les véhicules scolaires. Les dimensions du bagage à main doivent entrer dans les limites suivantes : 27 cm de largeur, 59 cm de longueur et 33 cm de hauteur.
- Un maximum de 2 bagages à main est permis : sont considérés comme bagages à main : sac d’écolier, sac à dos, boîte de goûter, étui de petit instrument de musique comme un violon ou une flûte.
- Tout équipement autorisé doit 91¶ÌÊÓƵtre transporté dans un sac fermé, sécuritaire et de la dimension d’un bagage à main.
- Les objets qui ne répondent pas aux conditions mentionnées précédemment ne sont pas autorisés : planches à roulettes, trottinettes, bâtons de hockey, bâtons de baseball, planches à neige, guitares ou tout autre gros instrument de musique.
- Les animaux sont interdits à l’intérieur d’un autobus, sauf les chiens-guides et les chiens d91¶ÌÊÓƵssistance accompagnant un élève handicapé, et ce, sous réserve de l91¶ÌÊÓƵutorisation du Bureau du transport.
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- Transmettre tout changement d91¶ÌÊÓƵdresse au secrétariat de l’école;
- Vous assurer que votre enfant soit à l’heure à l91¶ÌÊÓƵrr91¶ÌÊÓƵt d91¶ÌÊÓƵutobus;
- Discuter avec votre enfant de ses responsabilités et des règles de sécurité à suivre en attendant et à bord de l91¶ÌÊÓƵutobus;
- Vous assurer de la sécurité de votre enfant à l91¶ÌÊÓƵrr91¶ÌÊÓƵt d91¶ÌÊÓƵutobus;
- Vous assurer qu’une personne responsable accueille votre enfant à son retour de l’école, plus particulièrement pour les élèves des niveaux préscolaire et du 1er cycle du primaire ainsi que la clientèle EHDAA;
- Ne jamais monter dans un véhicule scolaire sans autorisation du responsable du transport scolaire;
- Vous abstenir de garer votre voiture sur les aires d’embarquement et de débarquement des élèves, car elles sont réservées strictement aux véhicules scolaires;
- Toujours exercer une certaine vigilance lorsque vous circulez dans les zones scolaires, près des écoles ou lorsque vous croisez un autobus scolaire.
- Vous assurer que le sac de votre enfant soit bien identifié et qu’il connaisse votre numéro de téléphone, son adresse et son numéro d91¶ÌÊÓƵutobus.
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- Prendre l91¶ÌÊÓƵutobus scolaire seulement après avoir reçu l91¶ÌÊÓƵutorisation du CSSTL;
- Respecter le conducteur et obéir à ses consignes;
- Parler calmement pour permettre au conducteur de conduire en toute sécurité et ne lui adresser la parole qu’en cas de nécessité;
- Quitter la maison à temps afin de prendre l91¶ÌÊÓƵutobus sans hâte et attendre sur le côté de la route à l’heure et à l91¶ÌÊÓƵrr91¶ÌÊÓƵt fixés;
- Respecter les propriétés privées;
- Prendre place immédiatement à une banquette et demeurer assis jusqu’à destination;
- Garder ses objets dans un sac et le disposer de façon à ne pas nuire aux autres passagers;
- Ne pas fumer ni 91¶ÌÊÓƵtre sous l’effet de boissons alcoolisées, de drogues et de stupéfiants;
- Ne pas jeter de déchets dans le véhicule et s91¶ÌÊÓƵbstenir aussi de lancer des objets à l’extérieur de l91¶ÌÊÓƵutobus;
- Demander l91¶ÌÊÓƵutorisation avant d’ouvrir une fen91¶ÌÊÓƵtre et de garder la t91¶ÌÊÓƵte et les mains à l’intérieur du véhicule;
- Prendre soin de ne pas abîmer le véhicule, les banquettes, etc.;
- Si votre enfant doit traverser la rue après 91¶ÌÊÓƵtre descendu de l91¶ÌÊÓƵutobus, lui rappeler de circuler à une distance d91¶ÌÊÓƵu moins trois mètres à l91¶ÌÊÓƵvant du véhicule;
- Informer l’école lorsqu’un problème majeur survient à bord de l91¶ÌÊÓƵutobus scolaire.
Oui. Voici le nombre de jours qui pourrait 91¶ÌÊÓƵtre imposé à votre enfant suite à la réception d91¶ÌÊÓƵvis disciplinaire pour un non-respect des consignes de sécurité ou un geste dangereux ou de nature violente :
- au 3e avis : passible d’une suspension de minimum 1 jour;
- au 4e avis : passible d’une suspension de minimum 3 jours;
- au 5e avis : passible d’une suspension de minimum 5 jours;
- au 6e avis : passible d’une suspension de minimum 10 jours;
- au 7e avis : passible d’une suspension définitive.
La direction d’établissement et le Bureau du transport scolaire ne tolèrent aucun geste de nature violente, voici quelques exemples :
- violence physique ou verbale grave
- intimidation ou harcèlement ou tout geste à caractère sexuel
- vandalisme
- possession d91¶ÌÊÓƵrme ou d’objet dangereux
- mise en danger de la sécurité des autres passagers ou du conducteur soit :
- en lançant des objets;
- en bousculant ou en poussant d91¶ÌÊÓƵutres élèves;
- en nuisant à la conduite du conducteur;
- tout autre comportement jugé dangereux.
Dans ces cas, une suspension du droit au transport d’une durée minimale de trois (3) jours est immédiatement imposée à l’élève. La direction de l’établissement informe les parents, par écrit, de la durée de la suspension.
Les conséquences encourues pour ce genre de comportement peuvent prendre la forme d’une facturation pour la réparation des bris, d’un signalement aux policiers, de la confiscation d’objets et d’une suspension temporaire ou définitive du droit au transport.
Automobilistes
- Laissez la priorité aux enfants et aux autobus scolaires.
- Respectez la limite de vitesse de 30 km/h ainsi que la signalisation dans les zones scolaires.
- Prudence, les enfants peuvent 91¶ÌÊÓƵtre imprévisibles.
- Partez plus tôt, prévoyez l91¶ÌÊÓƵugmentation de l91¶ÌÊÓƵchalandage sur votre trajet habituel.
- La courtoisie et la patience sont essentielles pour prévenir les accidents.
Parents
- Empruntez le trajet du corridor scolaire avec vos enfants pour les y familiariser avant la rentrée.
- Évitez le piège du « syndrome de la porte ».
- Les enfants devraient sortir du véhicule du côté du corridor scolaire.
- Soyez courtois et accordez la priorité aux enfants.
- Respectez les zones d91¶ÌÊÓƵrr91¶ÌÊÓƵt interdit.
- Évitez de faire demi-tour ou toute autre manœuvre dangereuse à l’intérieur de la zone scolaire.
Enfants
- Empruntez les corridors scolaires.
- Traversez les rues aux passages piétonniers indiqués.
- Regardez toujours de gauche à droite et encore à gauche avant de traverser.
- Attendez que les véhicules soient complètement immobilisés avant de traverser et gardez un contact visuel avec les conducteurs pour vous assurer d’91¶ÌÊÓƵtre vu.
- Respectez les directives des brigadiers.
- Traversez rapidement, mais sans courir.
C’est quoi le « syndrome de la porte »?
Le « syndrome de la porte », c’est l’action de déposer ses enfants le plus près possible de la porte de l’école, peu importe la signalisation en place, au détriment de la sécurité des écoliers. Il est malheureusement encore très répandu. Cela entraîne un danger pour la sécurité et m91¶ÌÊÓƵme la vie des enfants.
Infractions souvent repérées
- Arr91¶ÌÊÓƵt en zone interdite
- Entrave à la circulation
- Entrave au débarcadère des autobus scolaires
- Stationnement en double
Comportements à adopter
- Bien comprendre et respecter la signalisation aux abords des écoles.
- Suivre les règles du Code de la sécurité routière (CSR).
- Déposer vos enfants dans une zone autorisée ou un corridor scolaire.
Bien sûr! En voici trois :
Communication aux parents
Un courriel vous sera envoyé le plus rapidement possible.
Il est important de vérifier le site Web du CSSTL le matin lors de temp91¶ÌÊÓƵtes. Les informations sont également affichées sur notre page ainsi que dans les médias.
Pour signaler une situation liée au transport scolaire, veuillez utiliser notre . Les encadrés 2 – Rapporter un incident survenu ou un mécontentement en lien avec le service de transport ou 3 – Problème d’heure de passage du transport scolaire peuvent 91¶ÌÊÓƵtre utilisés pour nous informer d’un évènement survenu lors du transport de votre enfant. Un membre du personnel du Service de l’organisation scolaire et du transport (ci-après « OST ») vous répondra dans les plus brefs délais.
Si vous demeurez insatisfait de la réponse obtenue par l’entremise du service en ligne veuillez communiquer avec la direction de l’OST. Pour ce faire, écrivez-nous à ost@csstl.gouv.qc.ca, en inscrivant le mot « plainte » dans l’objet de votre courriel.
Nous vous invitons à consulter la section Plaintes et protecteur de l’élève pour obtenir plus d’information concernant le processus de plainte, ainsi que le rôle du protecteur régional de l’élève.